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Éditeur du site
Le site maisonopulencia.com est édité par :
Maison Opulencia — nom commercial de l'entreprise individuelle Mohamed Waad KHALED
Statut juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 13 rue des Carrières, 95360 Montmagny, France
SIRET : 927 447 136 00015
E-mail : contact@maisonopulencia.com
Téléphone : 07 49 57 50 32
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
Directeur de la publication
Mohamed Waad KHALED, en qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Contact : help.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et de son contenu (textes, photographies, vidéos, visuels, descriptions olfactives, identité graphique) est la propriété exclusive de Maison Opulencia, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Opulencia » est une marque déposée auprès de l'INPI sous le numéro 5151865 (classe 3, dépôt du 30 mai 2025). Les créations olfactives présentées sur le site sont des compositions originales de la maison.
Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès de nous par une réclamation écrite. Le médiateur désigné par Maison Opulencia est :
[NOM DU MÉDIATEUR] — [ADRESSE] — [SITE WEB]
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le consommateur peut saisir à son choix la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou l'une des juridictions territorialement compétentes au sens du Code de procédure civile.